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Présentation du site
Propriétaire : AMACOUSTIQUE SAS au capital de 7 500 €
Société enregistrée au RCS Marseille sous le numéro 987 492 618
Code APE 71.12B
Siège social :
AMACOUSTIQUE
58 Avenue des Caillols, Bâtiment C14, 7e étage gauche
13012 MARSEILLE – FRANCE
06 71 89 07 56
Responsable de la publication et webmaster :
Mélanie EGGER et AMACOUSTIQUE (admin@amacoustique.com)
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation des CGU, modifiables à tout moment. Le site est accessible 24h/24 mais des interruptions pour maintenance sont possibles. Les informations sont à titre indicatif et non exhaustives.
Description des services
Le site fournit contenu et informations sur les activités de la société (textes, images, vidéos) et collecte données personnelles via formulaires. AMACOUSTIQUE ne peut être responsable des omissions ou inexactitudes, notamment celles provenant de partenaires tiers.
Limitations techniques et responsabilité
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Propriété intellectuelle
AMACOUSTIQUE est propriétaire des droits sur tous les éléments du site. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon.
Gestion des données personnelles
Données protégées selon lois françaises et RGPD. Recueil possible : URL de référence, fournisseur d'accès, adresse IP. Les utilisateurs disposent de droits d'accès, modification et suppression en contactant l'entreprise.
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- Destinataires : Services Marketing et Commercial
- Finalité : Contact, renseignements, propositions de services
- Conservation : 36 mois (anonymisation après)
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Sécurité
Le site utilise des moyens adéquats et sûrs pour protéger vos données à caractère personnel. Aucun dispositif n'est sûr à 100%. Failles de sécurité reportées selon réglementation.
Droit applicable
Droit français applicable. Juridiction exclusive : tribunaux de Marseille.
Lois principales
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés)
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (confiance économie numérique)
- RGPD (UE 2016/679)
Crédits
Hébergement : WordPress
Conception graphique : Jérémy Aymard
Conception site : Mélanie Egger et Inès Maresca